Déposée le 10 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLOR domicilié(e) 16 rue Gaston Castel, ZAC de Saumaty - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 704 600 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLOR, Société par actions simplifiée - 16 rue Gaston Castel, ZAC de Saumaty - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 407704600
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 8 avril 2004 - Changement d'adresse n°390336 - Publication au BOPI 2004-04-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Inscription le 14 novembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°422173 - Publication au BOPI 2005-11-14
Inscription le 4 avril 2007 - Changement d'adresse n°451664 - Publication au BOPI 2007-04-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Inscription le 2 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544234 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2013 n°2533098 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-19
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelée, confiture, compote, huile et graisse comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pâtisserie, confiserie, condiments, épices. Produits agricoles (ni préparés ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais : tous ces produits étant à l'exception du maïs, de la betterave et du soja. Jus de fruits. Boissons non alcooliques, boissons de fruits , sirops pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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